Recherche de brevatibilité

Recherche de brevetabilité

Nos études de brevetabilité ont pour but de déterminer si les inventions proposées sont nouvelles ou originales. Pour être brevetable, une invention doit remplir des critères de nouveauté, d’utilité et d’inventivité en comparaison à l’antériorité (l’ensemble des connaissances déjà établies pour ce secteur). Nos études de brevetabilité veillent à identifier tous documents qui constituent l’antériorité en ce qui a trait à votre invention. Une étude de brevetabilité est très utile à réaliser avant de débuter l’élaboration d’une ébauche et le dépôt d’un brevet. Nos études de brevetabilité couvrent autant les brevets que l’ensemble de la littérature qui composent l’antériorité d’une potentielle invention. Pour ce faire, nous avons recours à une variété de bases de données et techniques de recherche afin de vous assurer un rapport final le plus exhaustif possible. Nous offrons également divers paliers de recherches. Veuillez nous joindre pour une demande de soumission. Nous vous offrons également l’option d’une recherche personnalisée et adaptée à vos contraintes de temps et de budget.

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Étude de validité

Nos études de validité visent à déterminer si des brevets préalablement octroyés sont valides. À l’occasion, dû à une erreur ou une omission au moment de l’examen du brevet, l’Office de la Propriété Intellectuelle peut accorder un brevet invalide ou un brevet avec une ou plusieurs revendications invalides. Nos études de validité cherchent donc à trouver une partie de l’antériorité qui aurait échappé à l’Office. Nos études de validité feront ressortir les tous les brevets ainsi que l’ensemble de la littérature se rapportant à un même domaine ayant été publiés antérieurement à la date de dépôt ou date de priorité du brevet visé. Les résultats de ces recherches permettent donc à l’agent ou l’avocat de brevet de se forger une opinion sur la validité du brevet. Il est également possible d’effectuer un tableau comparatif des revendications qui vous fournira une analyse de validité sommaire, très utile pour aider votre agent ou avocat de brevet à se prononcer sur la validité d’un brevet. Les tableaux comparatifs de revendications sont des techniques d’analyse visant à disséquer méthodiquement chaque revendication d’un brevet pour ensuite la comparer à l’antériorité trouvée et ainsi offrir une analyse détaillée et concise de la validité de ces revendications.

  

Recherche de liberté d’exploitation / violation de droits

Les recherches de liberté d’exploitation, aussi connues sous le nom de recherches de violation de droits, ont pour but d’identifier les brevets que votre invention pourrait potentiellement enfreindre, et qui pourraient ainsi vous empêcher de produire, utiliser ou vendre un produit dans une ou plusieurs juridictions. Ces recherches permettent à votre avocat ou agent de brevet de forger leur opinion et vous orienter pour établir si la commercialisation d’un produit est possible sans enfreindre aucun brevet. Finalement, nous offrons également des services d’élaboration de tableaux comparatifs des revendications.

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Recherche panorama

Une recherche panorama sert à identifier l’intégralité des brevets se rapportant à un domaine technique précis. Un tel type de recherche est utile dans l’optique d’une « intelligence compétitive », c’est-à-dire, pour déterminer ce que des compétiteurs détiennent en matière de brevet et ainsi prendre une décision éclairée avant de se lancer dans un marché particulier. Enfin, les résultats permettent également d’identifier de potentiels acheteurs qui seraient intéressés à exploiter votre invention sous licence.